8e Printemps du Droit Constitutionnel : les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales

Le Centre de droit constitutionnel de l’Université Paris I organise, le jeudi 17 octobre 2013,  en partenariat avec l’Association française de Droit constitutionnel et l’Association française de Droit des collectivités locales, la huitième édition du Printemps du droit constitutionnel.

Le thème retenu cette année est : « Les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales »

Programme

9h – 9h30 : accueil des participants

Ouverture du colloque

Jean-Pierre Bel, Président du Sénat (sous réserve) Rapports introductifs
Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, directeurs du CRDC

Première séance : Les mutations du principe d’égalité

Sous la présidence d’Agnès Roblot-Troizier Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Les normes applicables aux collectivités territoriales, par Géraldine Chavrier, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Le chef de file et la tutelle, Laetitia Janicot, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise

Deuxième séance : Les mutations de la représentativité

Sous la présidence de Dominique Rousseau Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Modes de scrutin et territoires, Bernard Dolez, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Les nouvelles formes de démocratie locale, Julie Benetti, Professeur à l’Université de Reims

Débats

12h45 : déjeuner libre (Reprise des travaux à 14h30)

Troisième séance : Quel avenir pour les structures locales ?

Sous la présidence de Michel Verpeaux Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Peut-on regrouper autrement les territoires ?, par Bertrand Faure, Professeur à l’Université de Nantes
  • La perméabilité de la distinction entre collectivité territoriale et établissement public local, par Jean-Baptiste Duclercq, ATER à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Marine Fleury, doctorante contractuelle à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Landry Simo, ATER à l’Université Paris-Est Créteil

Table-ronde : réforme des collectivités territoriales : acte III ?

Table-ronde réunissant des parlementaires et des élus locaux suivie de débats

17h – Fin des travaux

——

Télécharger le programme

Inscriptions

Par courriel : printempscrdc@gmail.com

Date limite pour les inscriptions : jeudi 10 octobre 2013

Afin de pouvoir donner des listes exactes au Sénat qui nous reçoit, veuillez, en cas d’empêchement, nous prévenir par courriel, même jusqu’à la dernière minute. Attention : l’accès dans l’enceinte du Sénat sera subordonné à une inscription préalable et à la présentation d’une pièce d’identité.

Accès

Palais du Luxembourg
15 ter, rue de Vaugirard 75006 PARIS
Salons Boffrand